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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARA LEE/D.E. ESPANA
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SANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANS
SARA LEE/D.E. ESPANA S.A. Société de droits espagnols

Numéro de dépôt :
1558690
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2009

Présentation de la marque SANS

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SARA LEE/D.E. ESPANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARA LEE/D.E. ESPANA domicilié(e) Carretera Real 141-143, Sant Just Desvern, ESPAGNE (dossier no 2153704) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2153704) - France.

La marque SANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANS est expirée depuis le 31 octobre 2009.

SARA LEE/D.E. ESPANA a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESA


SARA LEE/D.E. ESPANA S.A. Société de droits espagnols - Carretera Real 141-143, Sant Just Desvern, ESPAGNE (dossier no 2153704) - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2153704) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153704 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 22 mars 2007 - Changement d'adresse n°450839 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 22 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450838 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 6 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286060 - Publication au BOPI 1999-10-06

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156555 - Publication au BOPI 1993-03-30

Vêtements, notamment des bas, des chaussettes, des articles de confection pour dames, hommes et enfants, y compris le linge de corps